PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS

SIBILLE Gaston

Présentation de la marque PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS

Déposée le 3 août 1989 par SIBILLE Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIBILLE Gaston, domicilié(e) 760, Chemin de la Tire, 06250 MOUGINS - France.

La marque PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR ET POUR NOUS LE POUVOIR DU BON SENS ORGANE DE PRESSE RESERVE A L'EXPRESSION DE TOUS LES CITOYENS est expirée depuis le 3 août 1999.

SIBILLE Gaston a également déposé les autres marques suivantes : LE PARTI DES ELECTEURS ET DES CONTRIBUABLES (le P.E.C.) , EXPRIMEZ-VOUS PAR VOUS POUR VOUS , EXPRIMONS-NOUS LA VOIX DU BON SENS PERIODIQUE TRIMESTRIEL DIFFUSANT LES LETTRES DE L'A D E P L'ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'EXPRESSION ET A LA PAROLE , COLLECTIF D.C.A. DEFENSE DES CITOYENS ASSOCIES "ENSEMBLE, EN MEME TEMPS" , LE REVEIL CITOYEN C.R.E.C. COLLECTIF REPUBLICAIN DES ELECTEURS ET DES CONTRIBUABLES P.D.C. LE PARTI DU CITOYEN , LE CITOYEN ET SA VIE PUBLIQUE